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Marques déposées par Daniel BELKADI
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SANS DOMICILE FIXE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS DOMICILE FIXE.
Daniel BELKADI
Lucette BONNAFOUS

Numéro de dépôt :
93495183
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque SANS DOMICILE FIXE.

Déposée le 29 novembre 1993 par Daniel BELKADI et Lucette BONNAFOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS DOMICILE FIXE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Les déposants sont Daniel BELKADI, domicilié(e) Avenue Jules Grec, 06600 ANTIBES - France et Lucette BONNAFOUS, domicilié(e) 23 Rue P. Déroulède, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BELKADI - France.

La marque SANS DOMICILE FIXE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS DOMICILE FIXE. est expirée depuis le 29 novembre 2003.

Daniel BELKADI a également déposé les autres marques suivantes : S.D.F.


Daniel BELKADI - Avenue Jules Grec, 06600 ANTIBES - France

Lucette BONNAFOUS - 23 Rue P. Déroulède, 06000 NICE - France


Daniel BELKADI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Cuir et imitation du cuir, Produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textile non-compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.